Documents

Divers documents

Tout ce qui ne rentre pas dans les autres rubriques.

Le Document Unique – A. Korbas

Le Document Unique – F. Jonquière

Le Document Unique est, depuis le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001, la transposition, par écrit, de l’évaluation des risques imposée à tout employeur par le Code du Travail (article L.203-2). Ilpermet de lister les risques pouvant nuire à la sécurité de tout salarié et de préconiser des actions visant à les réduire voire les supprimer. Ce document doit également faire l’objet de réévaluations régulières (au moins une fois par an).

Responsabilité

Responsabilité de l’enseignant et du DDFPT

Documents APROTECT

Assemblées générales, Bureaux, rencontres ministérielles…

Assemblées générales

Audiences au Ministère

Avenir DDFPT

Tout ce qui touche à la défense des DDFPT.

Comptes-rendus Bureaux Nationaux

Enquêtes & rapports divers

Interventions diverses

Interventions diverses de l’APROTECT

Recours administratif

Rencontres APROTECT-SNPCT

Les compte-rendus des diverses rencontres avec le SNPCT, aussi bien nationales qu’académiques

Fonction DDFPT

Les circulaires et des documents concernant le métier de DDFPT.

Stages

Conventions de Stages, PFE, textes règlementaires…

Pédagogie

Des documents qui relèvent de la pédagogie.

Taxe d’Apprentissage

Tout ce qui touche à la Taxe d’Apprentissage.

Rapports intitutionnels

Concernant le professionnel et le technologique.

La sécurité dans les établissements

Sécurité et prévention.

Documents liés à l’apprentissage

Ensemble des documents collectés dans les académies relatifs à la mise en place, au pilotage et au développement de l’apprentissage dans les régions et académies.