Divers documents
Tout ce qui ne rentre pas dans les autres rubriques.
Le Document Unique – A. Korbas
Le Document Unique – F. Jonquière
Le Document Unique est, depuis le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001, la transposition, par écrit, de l’évaluation des risques imposée à tout employeur par le Code du Travail (article L.203-2). Ilpermet de lister les risques pouvant nuire à la sécurité de tout salarié et de préconiser des actions visant à les réduire voire les supprimer. Ce document doit également faire l’objet de réévaluations régulières (au moins une fois par an).
Responsabilité
Responsabilité de l’enseignant et du DDFPT
Documents APROTECT
Assemblées générales, Bureaux, rencontres ministérielles…
Assemblées générales
Audiences au Ministère
Avenir DDFPT
Tout ce qui touche à la défense des DDFPT.
Comptes-rendus Bureaux Nationaux
Enquêtes & rapports divers
Interventions diverses
Interventions diverses de l’APROTECT
Recours administratif
Rencontres APROTECT-SNPCT
Les compte-rendus des diverses rencontres avec le SNPCT, aussi bien nationales qu’académiques
Fonction DDFPT
Les circulaires et des documents concernant le métier de DDFPT.
Stages
Conventions de Stages, PFE, textes règlementaires…
Pédagogie
Des documents qui relèvent de la pédagogie.
Taxe d’Apprentissage
Tout ce qui touche à la Taxe d’Apprentissage.
Rapports intitutionnels
Concernant le professionnel et le technologique.
La sécurité dans les établissements
Sécurité et prévention.
Documents liés à l’apprentissage
Ensemble des documents collectés dans les académies relatifs à la mise en place, au pilotage et au développement de l’apprentissage dans les régions et académies.